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Marques déposées par monsieur Jean-Charles DIEHL
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UN LUXUEUX PETIT SANDWICH BASQUE ROCADILLOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN LUXUEUX PETIT SANDWICH BASQUE ROCADILLOS
Monsieur Jean-Charles DIEHL

Numéro de dépôt :
92400152
Date de dépôt :
02/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2002

Présentation de la marque UN LUXUEUX PETIT SANDWICH BASQUE ROCADILLOS

Déposée le 2 janvier 1992 par monsieur Jean-Charles DIEHL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN LUXUEUX PETIT SANDWICH BASQUE ROCADILLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-01 du 14 février 1992.

Le déposant est monsieur Jean-Charles DIEHL domicilié(e) demeurant 89 rue DAMREMONT, 75018 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître MARIE-CLAUDE ALEXIS AVOCAT A LA COUR - France.

La marque UN LUXUEUX PETIT SANDWICH BASQUE ROCADILLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400152.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN LUXUEUX PETIT SANDWICH BASQUE ROCADILLOS est expirée depuis le 2 janvier 2002.

Jean-Charles DIEHL a également déposé les autres marques suivantes : P'AXOA , JEAN-CHARLES ET SES AMIS , TTORO , AU COEUR DES LANDES , croq' au basq' , AU COEUR DES LANDES , O'BOCADILLO , OYEZ...! P AXOA , "BOCADERILLA"


Monsieur Jean-Charles DIEHL - demeurant 89 rue DAMREMONT, 75018 Paris - France


Maître MARIE-CLAUDE ALEXIS AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01

Viandes, poissons, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibiers, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, pain, pâtisserie, confiserie, épices, produits agricoles, non compris dans d'autres classes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.